Informations légales


Ce site est un site non commercial, mais il ne se situe pas « hors la loi ».

 Éditeur

Éditeur du site (à titre individuel et portatif) : Luc Bentz. L’éditeur peut être joint en utilisant la rubrique « contact » (colonne de gauche). Pour en savoir plus sur le site et son évolution, voir cette page.

 Droits d’utilisation — Licence

Certains sites sont commerciaux : ils ont leur légitimité. Le site Langue française (www.langue-fr.net), pour sa part, s’inscrit dans cette autre démarche : faire d’Internet un vaste réseau d’entraide, de coopération, d’échanges de savoirs. Pour autant, si je puis dire, la liberté absolue n’est pas la licence.

Le site est, de manière générale et sauf mention contraire, placé sous licence Creative Commons. L’utilisation de son contenu est donc parfaitement autorisée pour un usage personnel ou collectif, que ce soit au sein d’une entreprise ou d’une administration pour des références de bon usage linguistique ou pour des étudiants ou enseignants de français, langue première ou langue étrangère.

En revanche, toute utilisation des éléments du site Langue française à des fins commerciales est strictement interdite. Les auteurs des diverses contributions sont seuls maîtres de l’usage qui pourrait en être fait à ce titre. Nonobstant la licence Creative commons, les utilisateurs sont invités à vérifier qu’ils respectent les ayants droit : certains documents (notamment des documents téléchargeables), mis à disposition par leurs auteurs ou avec leur accord pour un usage privé, peuvent être couverts par copyright ou, de manière plus générale, rester soumis aux principes légaux concernant le droit d’auteur applicables en France ou dans l’Union européenne.

Pour une demande de publication, même partielle, du contenu du site Langue française, merci de contacter préalablement l’éditeur du site.

Il appartiendra à l’utilisateur final, le cas échéant, de bien s’assurer préalablement qu’il respecte les droits protégés par copyright ou toute autre disposition juridique analogue pour les auteurs ou éditeurs cités. (Voir notamment ce paragraphe).

Il est souhaité dans tous les cas (et préférable dans d’autres) d’avoir un contact préalable avec l’éditeur du site.

Le site relève de la loi française.

Pour ce qui concerne les outils logiciels utilisés, voir ici.

 Absence de garanties

Les informations disponibles ou archivées sur le site, les réponses directes reçues par son intermédiaire s’efforcent d’être aussi exactes et approfondies que possibles. Toutefois, l’utilisation à titre privé, personnel, scolaire ou professionnel des informations contenues dans ce site s’effectue sans aucun engagement de garantie sous la seule responsabilité des utilisateurs :

  • si vous estimez, à titre personnel ou professionnel, qu’un conseil sur une formulation peut avoir des conséquences juridiques, adressez-vous à une personne qualifiée dont c’est le métier (avocat par exemple) ;
  • s’il s’agit d’une question d’exactitude grammaticale ou linguistique dans le cadre d’études, voyez avec des références scientifiques ou des interlocuteurs qualifiés.

Il est rappelé que les réponses apportées par le site ou son éditeur peuvent différer de celles qu’offrent d’autres sources (papier ou Internet). Il n’y a là rien que de très normal : depuis la Renaissance, les débats sur la langue, sa nature, ses évolutions et la notion même de « bon usage » sont une constante.

 Utilisation des contributions

Le site est alimenté :

  • par des archives du forum public Usenet fr.lettres.langue.francaise ;
  • par des contributions de l’auteur ou d’autres rédacteurs ;
  • à partir de questions-réponses dans le cadre d’échanges avec les visiteurs du site.

Toute question posée (et surtout la réponse apportée) est susceptible un jour ou l’autre de permettre de compléter le site. Aucune adresse électronique n’est mentionnée ni communiquée (et moins encore communiquée à autrui).

Le message lui-même (et notamment la question de départ) sera le plus souvent reformulé. Le cas échéant, une précision générique pourra être apportée si elle apparaît utile (par ex. : question posée par un enseignant ou étudiant de français langue étrangère).

Le site peut recourir au droit de citation reconnu par la loi française, notamment par la référence ou la confrontation d’auteurs de référence (auteurs littéraires, grammairiens et personnes s’intéressant à la langue, linguistes). Si une question était soulevée par un ayant-droit ou ses représentants, merci de contacter préalablement l’éditeur du site avant toute autre démarche

 Informations CNIL

Ce site est soumis aux lois françaises. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en utilisant le formulaire de courrier électronique destiné à l’éditeur du site.

Les adresses électroniques (courriels) utilisées pour questionner l’éditeur du site ne sont pas transmises à des tiers (personnes physiques et organismes).

Si vous voulez savoir si une adresse électronique fait l’objet d’un abonnement à la liste de diffusion existante, il vous est demandé d’écrire à partir de cette adresse (NB — Les adresses signalées comme définitivement invalides sont supprimées automatiquement).

Déclaration à la CNIL n°746 120 : récépissé du 2 mars 2001.

 Crédits et remerciements

Le site a été à l’origine développé en HTML tricoté à la main, puis sous SPIP 1.8 avec l’extension (plugin) Sarkaspip que nous remercions encore.
La version suivante a été développée avec une version actualisée de SPIP et le plugin ScolaSPIP. Les sites de référence pour ces applications sont accessibles à partir des liens figurant en bas de page.
La version actuelle utilise SPIPr et permet un affichage qui s’adapte à tous les écrans (voir Nouvelle version pour le site Langue-fr.net).

Les remerciements de l’éditeur vont :

  • aux contributeurs anonymes, transparents ou démasqués du forum Usenet f.l.l.f. ;
  • aux correspondants qui lui ont permis d’approfondir très sensiblement sa connaissance des arcanes de la langue en répondant à leurs questions ;
  • à ceux aussi qui ont repéré et signalé les coquilles et orthogaffes à rectifier ou corriger ;
  • à Philippe Galliard qui lui a permis de développer la première version du site en HTML tricoté à la main en lui donnant les bases nécessaires ; aux développeurs et contributeurs de SPIP et des squelettes Sarka-Spip (utilisé pour la version initiale), ScolaSPIP (utilisé pour la version suivante) et SPIPr (pour la version actuelle) ;
  • à Michel Guillou et Johan Pustoch, qui ont successivement permis, en prenant sur leur temps libre, que perdure cette œuvre d’éducation populaire ;
  • aux auteurs d’ouvrages savants ou futiles, sérieux parce qu’amusants, austères mais sérieux, qui témoignent depuis cinq siècles d’un amoureux regard sur cette chère langue française.

P.-S.

Ouf ! Les formulations compliquées et si peu littéraires sont là. Aucun problème (ou presque) ne s’est jamais posé parce que nous n’avons affaire en principe qu’à des gens de bonne compagnie, mais l’exception malheureuse autant que statistique est toujours à craindre. Chacun connaît ou devrait connaître cette maxime tirée des Tontons flingueurs : « Les cons, ça ose tout. C’est même à ça qu’on les reconnaît. »

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